Mentions légales
Responsable éditorial
Hervé PLESSIX,
STÉARINERIE DUBOIS FILS
696, RUE YVES KERMEN,
92658 BOULOGNE BILLANCOURT
CEDEX, FRANCE
Tel : +33 (0)1 46 10 07 30
accueil@duboisexpert.com
Réalisation graphique et technique
Qomino S.A.S.
www.qomino.com
Tél. : +33 (0)9 54 24 04 19
Mentions légales
Stéarinerie Dubois Fils SA
Capital : 1 008 000 €
Siret : 816 520 605 00014
Rcs : B 816 520 605
TVA intra : FR 69 81 65 20 605
Loi Informatique et Libertés
STÉARINERIE DUBOIS FILS conserve de manière confidentielle les adresses e-mails reçues via le Site, qui ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers. Aucun usage ne sera fait de ces adresses hormis, le cas échéant, l’envoi de communications de nature informative (réponse à une demande de contact, invitation à des conférences,…).
Conformément à la Loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concernent. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un courrier à : STÉARINERIE DUBOIS FILS, 696, RUE YVES KERMEN, 92658 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX, FRANCE ou à accueil@stearinerie-dubois.fr, en précisant ses noms, prénoms, et son adresse électronique.
Liens hyper-textes
Les utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site sans l’accord préalable et exprès du Cabinet STÉARINERIE DUBOIS FILS.
Cookies
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies destinées à permettre de récolter des statistiques de visites (n’incluant aucune donnée de nature personnelle) et, le cas échéant, d’améliorer la lisibilité du Site.
Droits d’auteur
Le Site et son contenu (architecture, textes, photographies, illustrations, mise en page, …) sont la propriété de STÉARINERIE DUBOIS FILS ou de ses partenaires.
Tous les droits sont strictement réservés. En conséquence, conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou modification non expressément autorisée, intégrale ou partielle, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
STÉARINERIE DUBOIS FILS, ses associés, dirigeants ou collaborateurs ne sauraient être tenus responsables de l’usage que les utilisateurs pourraient faire des informations contenues sur le Site ;
STÉARINERIE DUBOIS FILS s’efforce de ne faire figurer sur le Site que des informations à jour. Toutefois, STÉARINERIE DUBOIS FILS décline toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit se rapportant à une connexion au présent Site ou à une information erronée qui pourrait malencontreusement y figurer.